Aller au contenu principal

Qualité & réglementation

Une approche qualité intégrée, une stratégie réglementaire progressive

DAMOCLES DX construit ses pratiques qualité dès la phase de recherche, afin que les développements futurs puissent s’inscrire dans un cadre réglementaire adapté aux usages effectivement revendiqués.

Position réglementaire actuelle

Les technologies présentées sur ce site sont en cours de développement et de validation expérimentale. La stratégie réglementaire avance en parallèle de la définition des usages visés, de la documentation technique et de la consolidation des données de validation.

Principes

Qualité dès la conception.

Les exigences de qualité ne sont pas ajoutées en fin de développement : elles orientent les choix de conception, les protocoles et l’architecture logicielle depuis les phases de recherche.

Qualité dès la conception

Les décisions de conception intègrent les exigences de robustesse, de reproductibilité et de vérifiabilité.

Gestion des risques

Identification, analyse et maîtrise des risques associés à la mesure, à l’instrument et à l’interprétation.

Traçabilité

Traçabilité des protocoles, des versions machine et logicielle, des séries de mesures et des décisions de rendu.

Sensibilisation à la cybersécurité

Prise en compte de la protection des données et de l’intégrité logicielle dès les phases de développement.

Définition de l’usage revendiqué

Chaque revendication future sera adossée à un usage précisément défini et à des données de validation correspondantes.

Documentation

Constitution progressive d’une documentation technique alignée sur les usages visés.

Trajectoire

Une stratégie réglementaire par étapes.

La trajectoire réglementaire suit la maturité scientifique, la documentation et la définition progressive des usages visés.

  1. acquis

    Recherche et développement analytique

    Travaux expérimentaux, pratiques qualité internes et traçabilité des données.

  2. en cours

    Consolidation des protocoles et de la documentation

    Formalisation des protocoles, des critères de validité et de la gestion des risques.

  3. ultérieur

    Définition formelle de l’usage revendiqué

    Précision de l’usage visé par technologie et par marché, préalable à toute démarche réglementaire.

  4. ultérieur

    Démarche réglementaire adaptée

    Voie et exigences déterminées selon l’usage revendiqué et les juridictions concernées.